Mentions légales
Propriété du site
Le présent site est la propriété de la mairie du Cellier:
Mairie du Cellier
62 rue de Bel-Air
44850 LE CELLIER
Téléphone : 02 40 25 40 18
Télécopie : 02 40 25 31 35
Contacter la mairie par courriel
Responsabilité éditoriale
Le directeur de la publication du présent site est Monsieur Philippe MOREL en sa qualité de Maire.
Création graphique, développements et prestataire d'hébergement
- Création graphique : W-Seils
- Développements : W-Seils
- Hébergement : OVH via la société W-Seils
- Outil de gestion et d’administration du site : TYPO3, système libre (open-source : licence GNU/GPL)
Propriété intellectuelle
L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. Le contenu du site est, sauf mention contraire, la propriété de la Mairie du Cellier. En conséquence et sauf mention contraire, toute utilisation des contenus du site ne peut être faite que moyennant l'autorisation écrite de la Mairie du Cellier dont celle-ci reste seule juge. Toute reproduction ou représentation même partielle par quelque procédé que ce soit, réalisée sans le consentement écrit de la Mairie du Cellier est interdite et illicite. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.
Protection des données personnelles
Conformément à la loi "Informatique et Libertés", le traitement des informations nominatives relatives aux internautes a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés. Vous disposez d'un droit d'accès, de modification et de suppression des données qui vous concernent (Loi du 6 janvier 1978 Informatique et liberté). Pour l'exercer, vous pouvez contacter la Mairie du Cellier.